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GT du 13 mai 2024 : Controle Fiscal Pilat/CFIR - déclaration liminaire

Publié le 23 mai 2024 - Lecture 1 mn

Tout d’abord un grand merci pour l’envoi des documents préparatoires bien en amont de ce GT, qui nous ont permis de préparer efficacement la réunion !

En effet, Pilat est une application tellement structurante pour tous les agents du contrôle fiscal, et plus largement puisqu’elle ira jusqu’au recouvrement, que l’analyse de nos collègues dans les services est particulièrement importante.

Et CFIR fonctionne tellement bien, elle satisfait tellement les vérificateurs, surtout en fin d’année quand ils doivent interrompre les prescriptions et que les mises à jour tellement rapides leur permettent d’alléger leurs tâches de calcul et de rédaction, que son intégration dans Pilat ne les inquiète absolument pas...

Bien conscients qu’il vaut mieux prévenir que guérir et que les remontées des OS peuvent utilement compléter celles des différents groupes de travail métiers que vous avez pu organiser, vous avez eu à cœur de nous envoyer les documents au plus tôt. Certes, le fait que ce GT soit programmé depuis plus de 6 mois vous a probablement aidés, mais nous vous sommes malgré tout reconnaissants de votre respect du dialogue social.

Surtout que, étourdis comme nous le sommes, nous avions omis de vous préciser mardi 16 avril à 11h29 que « Compte tenu du positionnement particulier de ce GT dans le calendrier du fait des nombreux jours de congés le précédant, nous vous invitions à transmettre les documents préparatoires au GT en objet dans un délai nous permettant de le préparer, au cas particulier un délai supérieur à 8 jours afin de permettre un exercice responsable du dialogue social. »

Cela aurait été tellement mesquin de nous envoyer les documents préparatoires 8 jours avant, vendredi 3 mai à 22h, sans tenir compte des jours fériés et ponts, que vous ne l’avez pas fait et nous les avez envoyés vendredi 3 mai à 17h16… Bel effort, merci beaucoup.

Vous l’aurez compris, nous interviendrons au cours de ce GT sur le fond des documents.